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Marques déposées par Henri GAGNEUX
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Les soupettes de la Palette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les soupettes de la Palette
Henri GAGNEUX

Numéro de dépôt :
3779224
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2020
Les soupettes de la Palette de Henri GAGNEUX

Présentation de la marque Les soupettes de la Palette

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par Henri GAGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les soupettes de la Palette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Henri GAGNEUX domicilié(e) 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri GAGNEUX domicilié(e) 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque Les soupettes de la Palette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les soupettes de la Palette est expirée depuis le 3 novembre 2020.

Henri GAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : Bretz' coeur , Torche de pommes de terre


Henri GAGNEUX - 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Henri GAGNEUX - 9 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.